Marque enregistrée - Marque en non vigueur
INTERCAPIL
Numéro de dépôt :
1095461
Date de dépôt :
03/05/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque INTERCAPIL
Déposée le 3 mai 1979 par MICHAUDET Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « INTERCAPIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque INTERCAPIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1095461.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MICHAUDET Guy a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Changement d'adresse n°38073 - Publication au BOPI 1979-049