Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMBRYCAPIL
Monsieur MICHAUDET Guy

Numéro de dépôt :
1528759
Date de dépôt :
27/04/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/04/1999
EMBRYCAPIL de MICHAUDET Guy

Présentation de la marque EMBRYCAPIL

Déposée le 27 avril 1989 par monsieur MICHAUDET Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EMBRYCAPIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MICHAUDET Guy domicilié(e) La Pousterle 1 , 26110 NYONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN MAUREAU - France.

La marque EMBRYCAPIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1528759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMBRYCAPIL est expirée depuis le 27 avril 1999.

MICHAUDET Guy a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , EGLANTIE DE CHAVAGNAC , ELK , INTERCAPIL , E DE CHAVAGNAC , EGLANTIE DE CHAVAGNAC , EGLANTIE DE CHAVAGNAC CREATION GUY MICHAUDET , EMBRYCAPIL , INEUGIC , CLAUDE GUY


Monsieur MICHAUDET Guy - La Pousterle 1 , 26110 NYONS - France


Cabinet GERMAIN MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-43

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