Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS BELLEVUE
MICHAUDET Eric

Numéro de dépôt :
3097207
Date de dépôt :
26/04/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/04/2011

Présentation de la marque CLOS BELLEVUE

Déposée le 26 avril 2001 par la société MICHAUDET Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLOS BELLEVUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-22 du 1 juin 2001.

Le déposant est la société MICHAUDET Eric domicilié(e) 45 Route du Courneau, 33640 PORTETS - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 214 985 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHAUDET Eric - France.

La marque CLOS BELLEVUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3097207.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS BELLEVUE est expirée depuis le 26 avril 2011.

MICHAUDET Eric a également déposé les autres marques suivantes : CLOS BELLEVUE


MICHAUDET Eric - 45 Route du Courneau, 33640 PORTETS - France - SIREN 410214985


MICHAUDET Eric - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-39

Publication - Publication le 1 juin 2001 au BOPI 2001-22

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée clos bellevue.