Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MICHAUD
/
MHD
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MHD
MICHAUD SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3632120
Date de dépôt :
24/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
MHD de MICHAUD

Présentation de la marque MHD

Déposée le 24 février 2009 par la Société Anonyme (SA) MICHAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « MHD »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MICHAUD domicilié(e) Z.I. Le Blanchon,01160 PONT D'AIN - 01160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 634 338 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

MICHAUD a également déposé les autres marques suivantes : OLYMPE , MURAL , MEDIAMIX , IDEA , PARK'ELEC


MICHAUD SA Société Anonyme - Z.I. Le Blanchon,01160 PONT D'AIN - 01160 - France - SIREN 314634338


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14

Inscription le 8 janvier 2010 - Rejet total n°512967 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-08

Appareillages électriques modulaires de contrôle, coupure, protection ou programmation tels que disjoncteurs, différentiels, parafoudres, horloges, contacteurs, télé rupteurs ; tout dispositif électrique de commande placé dans des tableaux électriques. Fusibles, manchons et connecteurs pour câbles électriques, panneaux électriques de comptage ; compteurs électriques, disjoncteurs, câbles électriques, raccords de câbles électriques, gaines pour câbles électriques. Tout appareil et instrument de support, de raccordement ou de connexion électrique (autres qu'à usage médical). Tout appareil et instrument pour la transmission d'un signal électrique ou optique (autres qu'à usage médical). Appareils et instruments électriques destinés à relever à distance des compteurs électriques et électroniques. Tout tableau ou panneau de contrôle recevant des appareils électriques modulaires de contrôle, coupure, protection ou programmation et/ou de gestion des courants faibles (tableaux de communication électriques).