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Marques déposées par Michaud Sébastien
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Les Minots du Terroir.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Minots du Terroir.
Michaud Sébastien
Mme Michaud Florence

Numéro de dépôt :
4106172
Date de dépôt :
18/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/07/2024
Les Minots du Terroir. de Michaud Sébastien

Présentation de la marque Les Minots du Terroir.

Déposée le 18 juillet 2014 par Michaud Sébastien et madame Michaud Florence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Les Minots du Terroir. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-32 du 8 août 2014.

Les déposants sont Michaud Sébastien domicilié(e) 10 grande rue - 03600 - HYDS - France et madame Michaud Florence domicilié(e) 10 grande rue - 03600 - HYDS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michaud Sébastien, M. Michaud Sébastien domicilié(e) 10 grande rue - 03600 - HYDS - France.

La marque Les Minots du Terroir. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4106172.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Minots du Terroir. est expirée depuis le 18 juillet 2024.


Michaud Sébastien - 10 grande rue - 03600 - HYDS - France

Mme Michaud Florence - 10 grande rue - 03600 - HYDS - France


Michaud Sébastien, M. Michaud Sébastien - 10 grande rue - 03600 - HYDS - France


Publication - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Enregistrement avec modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Vente aux détail de produits alimentaires d'artisans et Maître Artisan de France de qualité, seuls ou en composition garnie et personnalisés sur, et, dans tout type de contenant, présentés de différentes façons dont une dite “ composition prestige ” sur un socle de bois deux tailles au choix : 40*80/1 metre de haut et 80*60/1 mètre de haut, avec une décoration unique, artistique et personnalisée selon le goût et le budget du client.