Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARROSSERIE
MONSIEUR MICHAUD JEAN

Numéro de dépôt :
93497422
Date de dépôt :
15/12/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/12/2003

Présentation de la marque CARROSSERIE

Déposée le 15 décembre 1993 par monsieur MICHAUD JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CARROSSERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994.

Le déposant est monsieur MICHAUD JEAN domicilié(e) 78 AVENUE MARECHAL SOULT, 64100 BAYONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR MICHAUD JEAN - France.

La marque CARROSSERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93497422.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARROSSERIE est expirée depuis le 15 décembre 2003.

MICHAUD JEAN a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BOURDIEU


MONSIEUR MICHAUD JEAN - 78 AVENUE MARECHAL SOULT, 64100 BAYONNE - France


MONSIEUR MICHAUD JEAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-22

Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05

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