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Marques déposées par MICHAUD Jean-Claude
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ETOILES DES NUITS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETOILES DES NUITS
MICHAUD Jean-Claude

Numéro de dépôt :
96622380
Date de dépôt :
23/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2006

Présentation de la marque ETOILES DES NUITS

Déposée le 23 avril 1996 par MICHAUD Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETOILES DES NUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-22 du 31 mai 1996.

Le déposant est MICHAUD Jean-Claude, domicilié(e) 6 AV. DU BOIS DU LUAT, 95390 SAINT PRIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHAUD Jean-Claude - France.

La marque ETOILES DES NUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96622380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETOILES DES NUITS est expirée depuis le 23 avril 2006.

MICHAUD Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : ENTRE - DEUX , No 1 LOISIRS RENCONTRES CELIBATAIRES , CHAMPAGNE ET CONFETTIS , FEDERATION FRANCAISE DES CLUBS DE LOISIRS , CHAMPAGNE ET CONFETTIS , ECOLE DE CONDUITE DU CENTRE , CLUB PARIS EN FETE , SALON LOISIRS DES CELIBATAIRES , L'ALLIANCE DES CLUBS DE LOISIRS , PARIS PRESTIGE


MICHAUD Jean-Claude - 6 AV. DU BOIS DU LUAT, 95390 SAINT PRIX - France


MICHAUD Jean-Claude - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-40

Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22

Agences pour artistes - club de loisirs - organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs réservation de places pour spectacles.