Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PETIT RAMONEUR SAVOYARD
M. Michaud (Georges, Joseph)

Numéro de dépôt :
8462
Date de dépôt :
20/09/1974
Lieu de dépôt :
Chambéry

Présentation de la marque LE PETIT RAMONEUR SAVOYARD

Déposée le 20 septembre 1974 par monsieur Michaud (Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Chambéry), la marque française « LE PETIT RAMONEUR SAVOYARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Michaud (Georges domicilié(e) 5, rue du Théâtre, Chambéry. - France.

La marque LE PETIT RAMONEUR SAVOYARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 8462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 50 ans, la marque LE PETIT RAMONEUR SAVOYARD est expirée depuis le 20 septembre 1984.

Michaud (Georges a également déposé les autres marques suivantes : LE PETIT RAMONEUR SAVOYARD


M. Michaud (Georges, Joseph) - 5, rue du Théâtre, Chambéry. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-450

Bonbons au chocolat.