LE PETIT RAMONEUR SAVOYARD
Présentation de la marque LE PETIT RAMONEUR SAVOYARD
Déposée le 20 septembre 1974 par monsieur Michaud (Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Chambéry), la marque française « LE PETIT RAMONEUR SAVOYARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque LE PETIT RAMONEUR SAVOYARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 8462.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 50 ans, la marque LE PETIT RAMONEUR SAVOYARD est expirée depuis le 20 septembre 1984.
Michaud (Georges a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-450