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Marques déposées par la société MICHAUD FRANÇOISE - DIRECTRICE GENERALE
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CLUB DES CREATRICES D'ENTREPRISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLUB DES CREATRICES D'ENTREPRISE
MICHAUD FRANÇOISE - DIRECTRICE GENERALE -

Numéro de dépôt :
3084492
Date de dépôt :
14/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2011

Présentation de la marque CLUB DES CREATRICES D'ENTREPRISE

Déposée le 14 février 2001 par la société MICHAUD FRANÇOISE - DIRECTRICE GENERALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLUB DES CREATRICES D'ENTREPRISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-13 du 30 mars 2001.

Le déposant est la société MICHAUD FRANÇOISE - DIRECTRICE GENERALE domicilié(e) CENTRE NATIONAL D'INFORMATION ET DE DOCUMENTATION DES FEMMES ET DES FAMILLES, 7 RUE DU JURA, ASSOCIATION LOI 1901, 75013 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 315 277 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CENTRE NATIONAL D' - France.

La marque CLUB DES CREATRICES D'ENTREPRISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3084492.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLUB DES CREATRICES D'ENTREPRISE est expirée depuis le 14 février 2011.


MICHAUD FRANÇOISE - DIRECTRICE GENERALE - - CENTRE NATIONAL D'INFORMATION ET DE DOCUMENTATION DES FEMMES ET DES FAMILLES, 7 RUE DU JURA, ASSOCIATION LOI 1901, 75013 PARIS - France - SIREN 784315277


CENTRE NATIONAL D' - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-52

Publication - Publication le 30 mars 2001 au BOPI 2001-13

Réalisation de réunions d'information, de sensibilisation, d'échanges de pratiques. Publication d'études et de documents d'information. Organisation d'événements : colloques, conférences, congrès, salons. Organisation et conduite de sessions de formation. Ces services étant à buts éducatifs et culturels.