Marque enregistrée - Marque en vigueur

HOSSEGOR FABRIQUE
M. michaud cyrille

Numéro de dépôt :
3902129
Date de dépôt :
03/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2022
HOSSEGOR FABRIQUE de michaud cyrille

Présentation de la marque HOSSEGOR FABRIQUE

Déposée le 3 mars 2012 par monsieur michaud cyrille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOSSEGOR FABRIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est monsieur michaud cyrille domicilié(e) 3 rue du chat botté - 40280 - SAINT PIERRE DU MONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 86 rue du Commandant ARNOULD - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque HOSSEGOR FABRIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3902129.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOSSEGOR FABRIQUE arrivera à expiration en date du 3 mars 2022.


M. michaud cyrille - 3 rue du chat botté - 40280 - SAINT PIERRE DU MONT - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 86 rue du Commandant ARNOULD - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Inscription le 26 novembre 2012 - Rejet partiel n°589379 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-26

Enregistrement avec modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Inscription le 29 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°639233 - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2014-12-29

Inscription le 21 décembre 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°713558 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-21

Inscription le 16 septembre 2020 - Modification d'un mandataire n°795293 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-16

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.