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Marques déposées par la société MICHAUD Annabelle
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Domaine de Montigny
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Domaine de Montigny
MICHAUD Annabelle

Numéro de dépôt :
99830139
Date de dépôt :
13/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque Domaine de Montigny

Déposée le 13 décembre 1999 par la société MICHAUD Annabelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine de Montigny »

Le déposant est la société MICHAUD Annabelle domicilié(e) " Montigny ", 41700 SASSAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 185 951 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHAUD Annabelle - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 33


MICHAUD Annabelle - " Montigny ", 41700 SASSAY - France - SIREN 420185951


MICHAUD Annabelle - France


Inscription le 16 septembre 2002 - Rejet total n°354106 - Publication au BOPI 2002-09-16

Publication - Publication le 28 janv. 2000 au BOPI 2000-04

- vins blancs, rosés et rouges - vins blancs effervescents - vins rosés effervescents - cartons à bouteilles - coffrets à bouteilles - adhésifs pour cartons - verres à vin - carafes à vin.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.