Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHEVERNY
Numéro de dépôt :
1661314
Date de dépôt :
10/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/05/2001
Présentation de la marque CHEVERNY
Déposée le 10 mai 1991 par MICHAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHEVERNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHEVERNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1661314.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEVERNY est expirée depuis le 10 mai 2001.
MICHAU a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42