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Marques déposées par MICHARD Jean
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SAINT-MARTIAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAINT-MARTIAL
MICHARD Jean

Numéro de dépôt :
93496706
Date de dépôt :
13/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2023

Présentation de la marque SAINT-MARTIAL

Déposée le 13 décembre 1993 par MICHARD Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAINT-MARTIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.

Le déposant est MICHARD Jean domicilié(e) 12, avenue François Mitterrand - 87410 - LE PALAIS SUR VIENNE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.

La marque SAINT-MARTIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496706.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SAINT-MARTIAL est expirée depuis le 13 décembre 2023.

MICHARD Jean a également déposé les autres marques suivantes : MICHARD


MICHARD Jean - 12, avenue François Mitterrand - 87410 - LE PALAIS SUR VIENNE - France


AQUINOV - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France


Renouvellement sans limitation le 1 avril 2004 n°2263044 - Publication au BOPI 2004-04-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-25

Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2013 n°2544686 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-11-26

Bières Brasserie (service)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.