Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE PARIS
Numéro de dépôt :
1711484
Date de dépôt :
23/04/1991
Lieu de dépôt :
LIMOGES
Date d'expiration :
23/04/2001
Présentation de la marque LE PARIS
Déposée le 23 avril 1991 par monsieur MICHARD Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOGES), la marque française « LE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1711484.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PARIS est expirée depuis le 23 avril 2001.
MICHARD Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20