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Marques déposées par madame Michaëli BALAY épouse BONNASSE
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SOMAPHEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOMAPHEC
Madame Michaëli BALAY épouse BONNASSE

Numéro de dépôt :
1227454
Date de dépôt :
11/02/1983
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/02/1993

Présentation de la marque SOMAPHEC

Déposée le 11 février 1983 par madame Michaëli BALAY épouse BONNASSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOMAPHEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Michaëli BALAY épouse BONNASSE domicilié(e) 1, bd Véran, 13007 MARSEILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN. - France.

La marque SOMAPHEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1227454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOMAPHEC est expirée depuis le 11 février 1993.

Michaëli BALAY épouse BONNASSE a également déposé les autres marques suivantes : DOG'S BROIL , COMBINÉ RADIANT Somaphec


Madame Michaëli BALAY épouse BONNASSE - 1, bd Véran, 13007 MARSEILLE. - France


Cabinet ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-28

Appareils de cuisson.