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Marques déposées par madame Michaela Sirveaux
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Etiquette Verte
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Etiquette Verte
Madame Michaela Sirveaux

Numéro de dépôt :
4653000
Date de dépôt :
03/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/06/2030
Etiquette Verte de Michaela Sirveaux

Présentation de la marque Etiquette Verte

Déposée par voie électronique le 3 juin 2020 par madame Michaela Sirveaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Etiquette Verte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-26 du 26 juin 2020.

Le déposant est madame Michaela Sirveaux domicilié(e) Mordehai Rozenstein 15 - 75501 - Rishon Letzion - Israël.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Michaela Sirveaux domicilié(e) Mordehai Rozenstein 15 - 75501 - Rishon Letzion - Israël.

La marque Etiquette Verte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4653000.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Etiquette Verte arrivera à expiration en date du 3 juin 2030.


Madame Michaela Sirveaux - Mordehai Rozenstein 15 - 75501 - Rishon Letzion - Israël


Madame Michaela Sirveaux - Mordehai Rozenstein 15 - 75501 - Rishon Letzion - Israël


Publication - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-26

Enregistrement avec modification - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-49

Produits de l'imprimerie; Produits de l'imprimerie ;

Services d'imprimerie ;

Services d'infographie.