Déposée le 16 février 1998 par Michaël VINCENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS),
la marque française « WEBCONFIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-14 du 3 avril 1998.
Le déposant est Michaël VINCENT, domicilié(e) La belle étoile, 49320 BRISSAC QUINCE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michaël VINCENT - France.
La marque WEBCONFIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98719580.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Michaël VINCENT - La belle étoile, 49320 BRISSAC QUINCE - France
Michaël VINCENT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-31
Publication - Publication le 3 avr. 1998 au BOPI 1998-14
Services de conseil, consultation, conception, essais, recherche, vulgarisation, assistance se rapportant au traitement de l'information, aux ordinateurs et à la programmation des ordinateurs, systèmes d'analyse informatisés, recherche et développement du matériel informatique, des programmes et des logiciels ; services technologiques se rapportant aux ordinateurs ; la location d'ordinateurs, la location de programmes et de logiciels ; partage du temps d'utilisation d'un ordinateur ; location de temps d'accès à une base de données informatique ; recherche et développement en matériel informatique, en logiciels, en ordinateurs connectés en réseau ; services d'information mis a disposition via des ordinateurs connectés en réseau, y compris ceux utilisant les protocoles internet. Consultation de données via un ou plusieurs ordinateurs ou appareils informatiques connectés entre eux. Accès à des ordinateurs, logiciels et bases de données. Services d'information, de conseils et d'assistance concernant les services précités. Communications, notamment relations avec la presse ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou télématiques ; services de télex ; diffusion de programmes radiophoniques et de télévision ; transmission de sons et d'images par satellites ; collection et distribution d'informations, services télématiques par code d'accès. Services en ligne, services télématiques sur réseaux nationaux, internationaux, internet et intranet. Publicité et aide à la direction des affaires. Publicité notamment services de promotion de produits, actions promotionnelles et publicitaires, affichage, location de panneaux publicitaires, diffusion d'annonces et de matériels publicitaires (tract, prospectus, imprimés et échantillons), publication de textes publicitaires ; relations publiques ; établissement de statistiques, location de machines et d'installation de bureau, reproduction de documents, études de marché. Education et divertissement notamment radiophonique ou télévisuel ; publication et édition de livres, de journaux et de revues ; production de films ; location de films cinématographiques, de revues ; location de postes de radio et de télévision ; organisation de compétitions sportives ; organisation de jeux et concours, cours donnés dans le cadre de séminaires ou de formations.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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