M. MICHAEL VIAUX, Agissant pour le compte de la société "ASSEL" en cours de formation
Numéro de dépôt :
3889096
Date de dépôt :
16/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/01/2022
Présentation de la marque ASSEL
Déposée le 16 janvier 2012 par monsieur MICHAEL VIAUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « ASSEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-06 du 10 février 2012.
Le déposant est monsieur MICHAEL VIAUX domicilié(e) PARC DE LA ROUE, ROUTE DE FONTAINES - 69140 - RILLIEUX LA PAPE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSEL, M. MICHAEL VIAUX domicilié(e) 591 CHEMIN DU LAC - 74500 - CHAMPANGES - France.
La marque ASSEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3889096.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSEL est expirée depuis le 16 janvier 2022.
M. MICHAEL VIAUX, Agissant pour le compte de la société "ASSEL" en cours de formation - PARC DE LA ROUE, ROUTE DE FONTAINES - 69140 - RILLIEUX LA PAPE - France
ASSEL, M. MICHAEL VIAUX - 591 CHEMIN DU LAC - 74500 - CHAMPANGES - France
Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06
Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;
Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.
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