Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Halal des Gones
Monsieur Michael Soatto

Numéro de dépôt :
4501785
Date de dépôt :
21/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/11/2028
Le Halal des Gones de Michael Soatto

Présentation de la marque Le Halal des Gones

Déposée par voie électronique le 21 novembre 2018 par monsieur Michael Soatto auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Halal des Gones » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-50 du 14 décembre 2018.

Le déposant est monsieur Michael Soatto domicilié(e) 23 Rue jean perreal - 69008 - LYON 08 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TPAH du Rhone, Monsieur Michael soatto domicilié(e) 23 rue jean perreal - 69008 - LYON 08 - France.

La marque Le Halal des Gones a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4501785.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Halal des Gones arrivera à expiration en date du 21 novembre 2028.


Monsieur Michael Soatto - 23 Rue jean perreal - 69008 - LYON 08 - France


TPAH du Rhone, Monsieur Michael soatto - 23 rue jean perreal - 69008 - LYON 08 - France


Publication - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.