Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICHAEL'S FRANCE
MICHAEL'S FRANCE

Numéro de dépôt :
96626559
Date de dépôt :
22/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/05/2006

Présentation de la marque MICHAEL'S FRANCE

Déposée le 22 mai 1996 par la société MICHAEL'S FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MICHAEL'S FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-26 du 28 juin 1996.

Le déposant est la société MICHAEL'S FRANCE domicilié(e) 55, avenue Sainte Foy, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 919 976 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DAWIDOWICZ - France.

La marque MICHAEL'S FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96626559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICHAEL'S FRANCE est expirée depuis le 22 mai 2006.

MICHAEL'S FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SCAPHIX


MICHAEL'S FRANCE - 55, avenue Sainte Foy, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE - France - SIREN 308919976


CABINET DAWIDOWICZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-44

Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26

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