ID Déco
Présentation de la marque ID Déco
Déposée le 3 décembre 2008 par michael rochelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ID Déco »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ID Déco est expirée depuis le 3 décembre 2018.
michael rochelle a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 9 janv. 2009 au BOPI 2009-02
Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50
Inscription le 15 février 2010 - Rejet partiel n°516291 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-15