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Marques déposées par Michaël RISPE
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TORTA PANIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TORTA PANIS
Michaël RISPE

Numéro de dépôt :
4369257
Date de dépôt :
16/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/06/2027
TORTA PANIS de Michaël RISPE

Présentation de la marque TORTA PANIS

Déposée par voie électronique le 16 juin 2017 par Michaël RISPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TORTA PANIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-27 du 7 juillet 2017.

Le déposant est Michaël RISPE domicilié(e) 3a, allée Charles Péguy - 74940 - ANNECY LE VIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GASQUET, Denis GASQUET domicilié(e) PARK NORD ANNECY - 74370 - METZ-TESSY - France.

La marque TORTA PANIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4369257.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TORTA PANIS arrivera à expiration en date du 16 juin 2027.

Michaël RISPE a également déposé les autres marques suivantes : Fleur Nutrition , HUMER . GOUTER . AIMER PAN & GATO , TÊTE à TÊTE , NUX PAN & GATÔ , Biscuiterie du duché de Savoie


Michaël RISPE - 3a, allée Charles Péguy - 74940 - ANNECY LE VIEUX - France


Cabinet GASQUET, Denis GASQUET - PARK NORD ANNECY - 74370 - METZ-TESSY - France


Publication - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Enregistrement avec modification - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Café; thé; cacao; sucre; riz; tapioca; farine; confiserie; glaces alimentaires; levure; sandwiches; pizzas; crêpes (alimentation); biscuits; biscottes; sucreries; chocolat; brioches; viennoiseries; pâte à pain; pain d'épice.