Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'AUDICIEN Appareillage Acouphène Pedo audio
Monsieur Michaël Raby

Numéro de dépôt :
4556129
Date de dépôt :
31/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/05/2029
L\'AUDICIEN Appareillage Acouphène Pedo audio de Michaël Raby

Présentation de la marque L'AUDICIEN Appareillage Acouphène Pedo audio

Déposée par voie électronique le 31 mai 2019 par monsieur Michaël Raby auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'AUDICIEN Appareillage Acouphène Pedo audio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-25 du 21 juin 2019.

Le déposant est monsieur Michaël Raby domicilié(e) 33 Rue du Bas Val Mary - 95630 - Mériel - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michaël Raby domicilié(e) 33 Rue du Bas Val Mary - 95630 - Mériel - France.

La marque L'AUDICIEN Appareillage Acouphène Pedo audio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4556129.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AUDICIEN Appareillage Acouphène Pedo audio arrivera à expiration en date du 31 mai 2029.

Michaël Raby a également déposé les autres marques suivantes : MADININA AUDITION


Monsieur Michaël Raby - 33 Rue du Bas Val Mary - 95630 - Mériel - France


Monsieur Michaël Raby - 33 Rue du Bas Val Mary - 95630 - Mériel - France


Publication - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-25

Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.