Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'OTENTIC
Monsieur MICHAEL PUYBASSET

Numéro de dépôt :
4568827
Date de dépôt :
18/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
L\'OTENTIC de MICHAEL PUYBASSET

Présentation de la marque L'OTENTIC

Déposée par voie électronique le 18 juillet 2019 par monsieur MICHAEL PUYBASSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'OTENTIC »

Le déposant est monsieur MICHAEL PUYBASSET domicilié(e) 4 rue des myosotis - 15250 - REILHAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MICHAEL PUYBASSET domicilié(e) 4 rue des myosotis - 15250 - REILHAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Monsieur MICHAEL PUYBASSET - 4 rue des myosotis - 15250 - REILHAC - France


Monsieur MICHAEL PUYBASSET - 4 rue des myosotis - 15250 - REILHAC - France


Publication - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Inscription le 18 février 2020 - Rejet total n°780462 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-02-18

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.