Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLODECO CLOTURES & PORTAILS POUR PARTICULIERS
M. Michael PLA-GASSOL

Numéro de dépôt :
3941509
Date de dépôt :
22/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
22/08/2022
CLODECO CLOTURES & PORTAILS POUR PARTICULIERS de Michael PLA-GASSOL

Présentation de la marque CLODECO CLOTURES & PORTAILS POUR PARTICULIERS

Déposée le 22 août 2012 par monsieur Michael PLA-GASSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CLODECO CLOTURES & PORTAILS POUR PARTICULIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-37 du 14 septembre 2012.

Le déposant est monsieur Michael PLA-GASSOL domicilié(e) 3 place des pervenches - 33610 - canejan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Michael PLA-GASSOL domicilié(e) 3 place des pervenches - 33610 - canejan - France.

La marque CLODECO CLOTURES & PORTAILS POUR PARTICULIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3941509.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLODECO CLOTURES & PORTAILS POUR PARTICULIERS est expirée depuis le 22 août 2022.


M. Michael PLA-GASSOL - 3 place des pervenches - 33610 - canejan - France


M. Michael PLA-GASSOL - 3 place des pervenches - 33610 - canejan - France


Publication - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; constructions métalliques ; Constructions transportables metalliques notamment clotures, portails, portillons, portes de garage ; Constructions metalliques notamment clotures, portails, portillons, portes de garage ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; notamment automatismes pour portails, interphones ; Appareils de teleguidage multifonctionnels ; alarmes ; alarmes de securité anti intrusion ; alarmes antivols ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; bois façonnés ; contructions tranportables non metalliques notamment clotures, portails, portillons, porte de garage ; contructions non metalliques notamment clotures, portails, portillons, porte de garage ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; démolition de constructions ; réparation de serrures ; construction notamment pose de clotures, portails, portillons, portes de garage, d'appareils du type automatisme de portail, interphone, alarme, entretien, maintenance et reparation de clotures, portails, portillons, portes de garage d'appareils du type automatisme de portail, interphone, alarme ; Maçonnerie notamment piliers, seuils, longrines et murets.