Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Michael Paetzold

Numéro de dépôt :
3316372
Date de dépôt :
05/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
05/10/2014
Marque figurative de Michael Paetzold

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 octobre 2004 par Michael Paetzold auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-46 du 12 novembre 2004.

Le déposant est Michael Paetzold domicilié(e) Tartas, 14 route de Cabanac,33650 SAINT SELVE - 33650 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michael Paetzold domicilié(e) Tartas, 14 route de Cabanac,33650 SAINT SELVE - 33650 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3316372.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 5 octobre 2014.

Michael Paetzold a également déposé les autres marques suivantes : VINOPY , LE BOISSONIER , ALCOFF , Le Rosé de l'Eté


Michael Paetzold - Tartas, 14 route de Cabanac,33650 SAINT SELVE - 33650 - France


Michael Paetzold - Tartas, 14 route de Cabanac,33650 SAINT SELVE - 33650 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-10

Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46

– boissons à base de vin faiblement alcoolisées. – boissons à base de vin sans alcool. – produits alimentaires, à savoir : boissons à base de fruits, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre à lever ; sel, moutarde ; vinaigres, sauces (condiments), bouillons ; épices ; glaces à rafraîchir ; biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boisson à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; viande poisson, volaille, gibier ; extrait de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, produits laitiers, huiles et graisses comestibles, fromages ; plats cuisinés et conserves à base de viande, de poisson, de fruits, de légumes, de riz ou de pâtes alimentaires.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.