Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mademoiselle cavalière
Monsieur michael mornet

Numéro de dépôt :
4616674
Date de dépôt :
22/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/01/2030
Mademoiselle cavalière de michael mornet

Présentation de la marque Mademoiselle cavalière

Déposée par voie électronique le 22 janvier 2020 par monsieur michael mornet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mademoiselle cavalière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-07 du 14 février 2020.

Le déposant est monsieur michael mornet domicilié(e) allee des mesanges - 27180 - les ventes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur michael mornet domicilié(e) allee des mesanges - 27180 - les ventes - France.

La marque Mademoiselle cavalière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4616674.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mademoiselle cavalière arrivera à expiration en date du 22 janvier 2030.


Monsieur michael mornet - allee des mesanges - 27180 - les ventes - France


Monsieur michael mornet - allee des mesanges - 27180 - les ventes - France


Publication - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-07

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39

Vêtements ; chemises ; chaussettes ; chaussures de sport.