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Marques déposées par monsieur Michaël Maurice SULTAN
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Les Chasseurs de Taux
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Chasseurs de Taux
Monsieur Michaël Maurice SULTAN

Numéro de dépôt :
4601356
Date de dépôt :
22/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/11/2029
Les Chasseurs de Taux de Michaël Maurice SULTAN

Présentation de la marque Les Chasseurs de Taux

Déposée par voie électronique le 22 novembre 2019 par monsieur Michaël Maurice SULTAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Chasseurs de Taux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-50 du 13 décembre 2019.

Le déposant est monsieur Michaël Maurice SULTAN domicilié(e) 39 avenue Philippe Auguste - 75011 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michaël Maurice SULTAN domicilié(e) 39 avenue Philippe Auguste - 75011 - Paris - France.

La marque Les Chasseurs de Taux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4601356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Chasseurs de Taux arrivera à expiration en date du 22 novembre 2029.


Monsieur Michaël Maurice SULTAN - 39 avenue Philippe Auguste - 75011 - Paris - France


Monsieur Michaël Maurice SULTAN - 39 avenue Philippe Auguste - 75011 - Paris - France


Publication - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

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