Déposée par voie électronique le 9 juin 2015 par monsieur michael Ligouy
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ORWHEEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-27 du 3 juillet 2015.
Le déposant est monsieur michael Ligouy domicilié(e) 16 rue Besan - 89000 - Auxerre - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. michael Ligouy domicilié(e) 16 rue Besan - 89000 - Auxerre - France.
La marque ORWHEEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4187461.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORWHEEL arrivera à expiration en date du 9 juin 2025.
M. michael Ligouy - 16 rue Besan - 89000 - Auxerre - France
M. michael Ligouy - 16 rue Besan - 89000 - Auxerre - France
Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27
Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; manipulateurs industriels (machines) ; robots (machines) ; élévateurs ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; chariots de manutention ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; contrôle technique de véhicules automobiles ; stockage électronique de données.
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