Marque enregistrée - Marque en vigueur

BATIStyle Pour bâtir tranquille.
Monsieur Michael Lefranc

Numéro de dépôt :
4522849
Date de dépôt :
07/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/02/2029
BATIStyle Pour bâtir tranquille. de Michael Lefranc

Présentation de la marque BATIStyle Pour bâtir tranquille.

Déposée par voie électronique le 7 février 2019 par monsieur Michael Lefranc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BATIStyle Pour bâtir tranquille. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-09 du 1 mars 2019.

Le déposant est monsieur Michael Lefranc domicilié(e) 5 ruelle lahicet - 08700 - LA GRANDVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michael Lefranc domicilié(e) 5 ruelle lahicet - 08700 - LA GRANDVILLE - France.

La marque BATIStyle Pour bâtir tranquille. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4522849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATIStyle Pour bâtir tranquille. arrivera à expiration en date du 7 février 2029.


Monsieur Michael Lefranc - 5 ruelle lahicet - 08700 - LA GRANDVILLE - France


Monsieur Michael Lefranc - 5 ruelle lahicet - 08700 - LA GRANDVILLE - France


Publication - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09

Enregistrement avec modification - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Constructions non métalliques ; béton ; ciment ;

Revêtements de sols ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage de fenêtres ; réparation de serrures ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; conduite d'études de projets techniques ; architecture.