Marque enregistrée - Marque en vigueur

APACA CATAMARAN
M. michael JACQUET

Numéro de dépôt :
4317277
Date de dépôt :
25/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/11/2026
APACA CATAMARAN de michael JACQUET

Présentation de la marque APACA CATAMARAN

Déposée par voie électronique le 25 novembre 2016 par monsieur michael JACQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « APACA CATAMARAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.

Le déposant est monsieur michael JACQUET domicilié(e) 28 centre du nautisme - 83400 - HYERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. michael JACQUET domicilié(e) 28 centre du nautisme - 83400 - HYERES - France.

La marque APACA CATAMARAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4317277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APACA CATAMARAN arrivera à expiration en date du 25 novembre 2026.

michael JACQUET a également déposé les autres marques suivantes : APACA MULTICOQUES


M. michael JACQUET - 28 centre du nautisme - 83400 - HYERES - France


M. michael JACQUET - 28 centre du nautisme - 83400 - HYERES - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; vente au détail de bateaux, vente en magasin de bateau, vente en ligne de bateau, conseil commerciaux dans la domaine de la vente de bateaux, conseil commerciaux dans le domaine de l'achat de bateau.