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Marques déposées par monsieur Michael FOUCHIER
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CAPCOURTAGE ASSURANCES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAPCOURTAGE ASSURANCES
Monsieur Michael FOUCHIER

Numéro de dépôt :
4678297
Date de dépôt :
01/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/09/2030
CAPCOURTAGE ASSURANCES de Michael FOUCHIER

Présentation de la marque CAPCOURTAGE ASSURANCES

Déposée par voie électronique le 1 septembre 2020 par monsieur Michael FOUCHIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAPCOURTAGE ASSURANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-39 du 25 septembre 2020.

Le déposant est monsieur Michael FOUCHIER domicilié(e) 8 bis place de la solette - 17000 - LA ROCHELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Sébastien DA SILVA domicilié(e) 4 rue Louis Tardy - 17140 - LAGORD - France.

La marque CAPCOURTAGE ASSURANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4678297.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPCOURTAGE ASSURANCES arrivera à expiration en date du 1 septembre 2030.


Monsieur Michael FOUCHIER - 8 bis place de la solette - 17000 - LA ROCHELLE - France


Monsieur Sébastien DA SILVA - 4 rue Louis Tardy - 17140 - LAGORD - France


Publication - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39

Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2021-02

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