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Marques déposées par monsieur michael dumas
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CIVIL & MILITAIRE Le Bataillon FRANCE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CIVIL & MILITAIRE Le Bataillon FRANCE
Monsieur michael dumas
Monsieur vincent daniel

Numéro de dépôt :
4431501
Date de dépôt :
23/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
CIVIL & MILITAIRE Le Bataillon FRANCE de michael dumas

Présentation de la marque CIVIL & MILITAIRE Le Bataillon FRANCE

Déposée par voie électronique le 23 février 2018 par monsieur michael dumas et monsieur vincent daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CIVIL & MILITAIRE Le Bataillon FRANCE »

Les déposants sont monsieur michael dumas domicilié(e) les beaux arts - 13126 - vauvenargues - France et monsieur vincent daniel domicilié(e) 313 chemin de la valcaude - 34200 - sete - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur vincent daniel domicilié(e) 313 chemin de la valcaude - 34200 - sete - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Monsieur michael dumas - les beaux arts - 13126 - vauvenargues - France

Monsieur vincent daniel - 313 chemin de la valcaude - 34200 - sete - France


Monsieur vincent daniel - 313 chemin de la valcaude - 34200 - sete - France


Publication - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Inscription le 24 juin 2019 - Rejet total n°759587 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-06-24

Tissus ; tissus à usage textile ; linge de maison ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Boutons.