Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Michaël DUBOIS
/
SOL ALSACE carrelage - faïence - mosaïque
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOL ALSACE carrelage - faïence - mosaïque
Monsieur Michaël DUBOIS

Numéro de dépôt :
4475750
Date de dépôt :
10/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/08/2028
SOL ALSACE carrelage - faïence - mosaïque de Michaël DUBOIS

Présentation de la marque SOL ALSACE carrelage - faïence - mosaïque

Déposée par voie électronique le 10 août 2018 par monsieur Michaël DUBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOL ALSACE carrelage - faïence - mosaïque » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-35 du 31 août 2018.

Le déposant est monsieur Michaël DUBOIS domicilié(e) 1 rue Heimelsberg - 67500 - HAGUENAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOL ALSACE, Monsieur Michaël DUBOIS domicilié(e) 1 rue Heimelsberg - 67500 - HAGUENAU - France.

La marque SOL ALSACE carrelage - faïence - mosaïque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4475750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOL ALSACE carrelage - faïence - mosaïque arrivera à expiration en date du 10 août 2028.


Monsieur Michaël DUBOIS - 1 rue Heimelsberg - 67500 - HAGUENAU - France


SOL ALSACE, Monsieur Michaël DUBOIS - 1 rue Heimelsberg - 67500 - HAGUENAU - France


Publication - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-35

Enregistrement sans modification - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Construction.