Marque enregistrée - Marque en vigueur

Abbaye de Fontaine-Daniel
Monsieur Michaël DENIS

Numéro de dépôt :
4588578
Date de dépôt :
08/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/10/2029
Abbaye de Fontaine-Daniel de Michaël DENIS

Présentation de la marque Abbaye de Fontaine-Daniel

Déposée par voie électronique le 8 octobre 2019 par monsieur Michaël DENIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Abbaye de Fontaine-Daniel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-44 du 1 novembre 2019.

Le déposant est monsieur Michaël DENIS domicilié(e) L'Abbaye - 53100 - Saint-Georges-Buttavent - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michaël DENIS domicilié(e) L'Abbaye - 53100 - Saint-Georges-Buttavent - France.

La marque Abbaye de Fontaine-Daniel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4588578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Abbaye de Fontaine-Daniel arrivera à expiration en date du 8 octobre 2029.


Monsieur Michaël DENIS - L'Abbaye - 53100 - Saint-Georges-Buttavent - France


Monsieur Michaël DENIS - L'Abbaye - 53100 - Saint-Georges-Buttavent - France


Publication - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44

Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-05

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements ; chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;

Bières ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; nectars de fruits ; apéritifs sans alcool ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.