Marque enregistrée - Marque en vigueur

PROMOCOMM
Michael Cross Immobilier EURL, SARL

Numéro de dépôt :
4296128
Date de dépôt :
01/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/09/2026
PROMOCOMM de Michael Cross Immobilier EURL

Présentation de la marque PROMOCOMM

Déposée par voie électronique le 1 septembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Michael Cross Immobilier EURL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PROMOCOMM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-38 du 23 septembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Michael Cross Immobilier EURL domicilié(e) 17 avenue Ledru Rollin - 75012 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 945 036 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michael Cross, M. yann daubresse domicilié(e) 53 AVENUE pasteur - 95250 - BEAUCHAMP - France.

La marque PROMOCOMM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4296128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMOCOMM arrivera à expiration en date du 1 septembre 2026.


Michael Cross Immobilier EURL, SARL - 17 avenue Ledru Rollin - 75012 - Paris - France - SIREN 483945036


Michael Cross, M. yann daubresse - 53 AVENUE pasteur - 95250 - BEAUCHAMP - France


Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers .