Marque enregistrée - Marque en vigueur

PIERRE COURTOIS
M. michael courtois
SARL COURTOIS ROMERO, SARL

Numéro de dépôt :
4271553
Date de dépôt :
11/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/05/2026
PIERRE COURTOIS de michael courtois

Présentation de la marque PIERRE COURTOIS

Déposée par voie électronique le 11 mai 2016 par monsieur michael courtois et la Société à Responsabilité Limité (SARL) COURTOIS ROMERO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PIERRE COURTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-22 du 3 juin 2016.

Les déposants sont monsieur michael courtois domicilié(e) 34 RUE de l'eglise - 02310 - CROUTTES-SUR-MARNE - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) COURTOIS ROMERO domicilié(e) 34 RUE DE L'EGLISE - 02310 - CROUTTES SUR MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sarl courtois romero, Mlle magali courtois domicilié(e) 34 RUE de l'eglise - 02310 - CROUTTES-SUR-MARNE - France.

La marque PIERRE COURTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4271553.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIERRE COURTOIS arrivera à expiration en date du 11 mai 2026.


M. michael courtois - 34 RUE de l'eglise - 02310 - CROUTTES-SUR-MARNE - France

SARL COURTOIS ROMERO, SARL - 34 RUE DE L'EGLISE - 02310 - CROUTTES SUR MARNE - France


sarl courtois romero, Mlle magali courtois - 34 RUE de l'eglise - 02310 - CROUTTES-SUR-MARNE - France


Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Enregistrement sans modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Vins d'appellation d'origine protégée .