Marque expirée - Marque en non vigueur
40 QUARANTE
Numéro de dépôt :
3430640
Date de dépôt :
24/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/05/2016
Présentation de la marque 40 QUARANTE
Déposée le 24 mai 2006 par michael chicheportiche auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 40 QUARANTE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 40 QUARANTE est expirée depuis le 24 mai 2016.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-14
Publication - Publication le 30 juin 2006 au BOPI 2006-26