Déposée par voie électronique le 10 mars 2016 par monsieur Michael Bruniaux
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SENCROP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-13 du 1 avril 2016.
Le déposant est monsieur Michael Bruniaux domicilié(e) 40 Rue de Wattignies - 59000 - LILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sencrop, M. Michael Bruniaux domicilié(e) 40 Rue de Wattignies - 59000 - LILLE - France.
La marque SENCROP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4255810.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENCROP arrivera à expiration en date du 10 mars 2026.
Michael Bruniaux a également déposé les autres marques suivantes : HIPCOO
M. Michael Bruniaux - 40 Rue de Wattignies - 59000 - LILLE - France
Sencrop, M. Michael Bruniaux - 40 Rue de Wattignies - 59000 - LILLE - France
Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13
Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26
Inscription le 27 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°705439 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-07-27
Inscription le 23 août 2018 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°731645 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-08-23
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments géodésiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; gestion de fichiers informatiques ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; stockage électronique de données ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes ;
Services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services de réseautage social en ligne .
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