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Marques déposées par monsieur Michaël BORRAS
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SPAMM (SuPer Art Modern Museum)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPAMM (SuPer Art Modern Museum)
M. Michaël BORRAS

Numéro de dépôt :
4000358
Date de dépôt :
23/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/04/2023
SPAMM (SuPer Art Modern Museum) de Michaël BORRAS

Présentation de la marque SPAMM (SuPer Art Modern Museum)

Déposée par voie électronique le 23 avril 2013 par monsieur Michaël BORRAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPAMM (SuPer Art Modern Museum) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est monsieur Michaël BORRAS domicilié(e) 27 rue du Consulat - 87000 - Limoges - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Michaël BORRAS domicilié(e) 27 rue du Consulat - 87000 - Limoges - France.

La marque SPAMM (SuPer Art Modern Museum) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4000358.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPAMM (SuPer Art Modern Museum) est expirée depuis le 23 avril 2023.


M. Michaël BORRAS - 27 rue du Consulat - 87000 - Limoges - France


M. Michaël BORRAS - 27 rue du Consulat - 87000 - Limoges - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.