Déposée le 1 décembre 2011 par monsieur Michaël Blanchard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « équilocal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-51 du 23 décembre 2011.
Le déposant est monsieur Michaël Blanchard domicilié(e) Le Pont du Chier - 69850 - Saint Martin en Haut - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Michaël Blanchard domicilié(e) Le Pont du Chier - 69850 - Saint Martin en Haut - France.
La marque équilocal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3878312.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque équilocal est expirée depuis le 1 décembre 2021.
M. Michaël Blanchard - Le Pont du Chier - 69850 - Saint Martin en Haut - France
M. Michaël Blanchard - Le Pont du Chier - 69850 - Saint Martin en Haut - France
Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51
Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12
Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; épices ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; arbustes ; plantes ; plants ; agrumes ;
Bières ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; vins ; extraits ou essences alcooliques ;
Publicité ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ;
Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;
Services de restauration (alimentation) ; Services de traiteurs.
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