Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOTO-SEXE
MONSIEUR MICHAEL BIJAOUI: 6, rue Louis Lebrun, 95200 SARCELLES. & MONSIEUR PAUL ZEITOUN: 40, av du Général Leclerc, 94300 GOURNAY/MARNE.

Numéro de dépôt :
1376623
Date de dépôt :
13/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/05/1996

Présentation de la marque LOTO-SEXE

Déposée le 13 mai 1986 par monsieur MICHAEL BIJAOUI: 6 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LOTO-SEXE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MICHAEL BIJAOUI: 6 - France.

La marque LOTO-SEXE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1376623.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOTO-SEXE est expirée depuis le 13 mai 1996.

MICHAEL BIJAOUI: 6 a également déposé les autres marques suivantes : RESEAU-PHONE , CALL-SEX


MONSIEUR MICHAEL BIJAOUI: 6, rue Louis Lebrun, 95200 SARCELLES. & MONSIEUR PAUL ZEITOUN: 40, av du Général Leclerc, 94300 GOURNAY/MARNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13

Jeux, jouets Agences de presse et d'informations, communications radiophoniques, téléphoniques et télégraphiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.