Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUN GATES
M. MICHAEL BERNARDI
M. ERIC BERNARDI

Numéro de dépôt :
3988185
Date de dépôt :
06/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/03/2023
SUN GATES de MICHAEL BERNARDI

Présentation de la marque SUN GATES

Déposée par voie électronique le 6 mars 2013 par monsieur MICHAEL BERNARDI et monsieur ERIC BERNARDI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SUN GATES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Les déposants sont monsieur MICHAEL BERNARDI domicilié(e) 34 PETITE RUE - 10140 - MESNIL SAINT PERE - France et monsieur ERIC BERNARDI domicilié(e) 234 RUE DU MARTEL - 10320 - SOULIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MICHAEL BERNARDI domicilié(e) 34 PETITE RUE - 10140 - MESNIL SAINT PERE - France.

La marque SUN GATES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3988185.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUN GATES est expirée depuis le 6 mars 2023.

MICHAEL BERNARDI a également déposé les autres marques suivantes : AUB TECH ET VOS PROJETS PRENNENT VIE !


M. MICHAEL BERNARDI - 34 PETITE RUE - 10140 - MESNIL SAINT PERE - France

M. ERIC BERNARDI - 234 RUE DU MARTEL - 10320 - SOULIGNY - France


M. MICHAEL BERNARDI - 34 PETITE RUE - 10140 - MESNIL SAINT PERE - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.