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Marques déposées par monsieur Michaël BERNARD
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CUPS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUPS
M. Michaël BERNARD

Numéro de dépôt :
3983639
Date de dépôt :
18/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/02/2023
CUPS de Michaël BERNARD

Présentation de la marque CUPS

Déposée par voie électronique le 18 février 2013 par monsieur Michaël BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CUPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est monsieur Michaël BERNARD domicilié(e) 4 Le Hameau du Cluseau - 71960 - PRISSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Michaël BERNARD domicilié(e) 4 Le Hameau du Cluseau - 71960 - PRISSE - France.

La marque CUPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983639.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUPS est expirée depuis le 18 février 2023.


M. Michaël BERNARD - 4 Le Hameau du Cluseau - 71960 - PRISSE - France


M. Michaël BERNARD - 4 Le Hameau du Cluseau - 71960 - PRISSE - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.