Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PRIVATE SALES
michael bellity
emmanuel timsit

Numéro de dépôt :
3851940
Date de dépôt :
08/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
PRIVATE SALES de michael bellity

Présentation de la marque PRIVATE SALES

Déposée par voie électronique le 8 août 2011 par michael bellity et emmanuel timsit auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PRIVATE SALES »

Les déposants sont michael bellity domicilié(e) 38 AVENUE VICTOR HUGO - 75116 - PARIS - France et emmanuel timsit domicilié(e) 58/1 RAMBAM - 43351 RAANANA - Israël.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, emmanuel timsit domicilié(e) 58/1 RAMBAM - 43351 RAANANA - Israël.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

michael bellity a également déposé les autres marques suivantes : PRIVATE-SALES.COM , PRIVATE-SALE , POLE-RETRAITE , VP SPRING CAMP , AMEX , bo bun box , BO BUN IN BOX , agenda esthétique , PRIVATE-SALE.COM , pole retraite


michael bellity - 38 AVENUE VICTOR HUGO - 75116 - PARIS - France

emmanuel timsit - 58/1 RAMBAM - 43351 RAANANA - Israël


emmanuel timsit - 58/1 RAMBAM - 43351 RAANANA - Israël


Publication - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Inscription le 14 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°601247 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-14

Inscription le 9 janvier 2014 - Rejet total n°616273 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-09

Inscription le 1 mars 2018 - Rejet total n°717886 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-03-01

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.