Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONOTO
M. Michael BASSETTO
Mlle Pauline BERTIN

Numéro de dépôt :
4075907
Date de dépôt :
13/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/03/2024
MONOTO de Michael BASSETTO

Présentation de la marque MONOTO

Déposée par voie électronique le 13 mars 2014 par monsieur Michael BASSETTO et mademoiselle Pauline BERTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MONOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-14 du 4 avril 2014.

Les déposants sont monsieur Michael BASSETTO domicilié(e) 21 rue Rabelais - 92600 - Asnières-sur-Seine - France et mademoiselle Pauline BERTIN domicilié(e) 21 rue Rabelais - 92600 - Asnières-sur-Seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Michael BASSETTO domicilié(e) 21 rue Rabelais - 92600 - Asnières-sur-Seine - France.

La marque MONOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4075907.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONOTO est expirée depuis le 13 mars 2024.


M. Michael BASSETTO - 21 rue Rabelais - 92600 - Asnières-sur-Seine - France

Mlle Pauline BERTIN - 21 rue Rabelais - 92600 - Asnières-sur-Seine - France


M. Michael BASSETTO - 21 rue Rabelais - 92600 - Asnières-sur-Seine - France


Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle).