Déposée par voie électronique le 13 mars 2014 par monsieur Michael BASSETTO et mademoiselle Pauline BERTIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MONOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-14 du 4 avril 2014.
Les déposants sont monsieur Michael BASSETTO domicilié(e) 21 rue Rabelais - 92600 - Asnières-sur-Seine - France et mademoiselle Pauline BERTIN domicilié(e) 21 rue Rabelais - 92600 - Asnières-sur-Seine - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Michael BASSETTO domicilié(e) 21 rue Rabelais - 92600 - Asnières-sur-Seine - France.
La marque MONOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4075907.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONOTO est expirée depuis le 13 mars 2024.
M. Michael BASSETTO - 21 rue Rabelais - 92600 - Asnières-sur-Seine - France
Mlle Pauline BERTIN - 21 rue Rabelais - 92600 - Asnières-sur-Seine - France
M. Michael BASSETTO - 21 rue Rabelais - 92600 - Asnières-sur-Seine - France
Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14
Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle).
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