Déposée le 14 juin 2012 par Michaël AMAR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « WC POCKET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-27 du 6 juillet 2012.
Le déposant est Michaël AMAR domicilié(e) 271, rue du Faubourg Saint-Antoine - 75011 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.
La marque WC POCKET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3927257.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Michaël AMAR - 271, rue du Faubourg Saint-Antoine - 75011 - PARIS - France
CABINET DEGRET - 24, place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27
Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40
Parfums, produits parfumés désodorisants, articles parfumés pour le rafraîchissement de l'air ; lunette en papier pour siège de toilettes, imprégnée de parfums ou de lotion désodorisante.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; désinfectants ; désinfectants à usage hygiénique ; désodorisants d'atmosphère ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; parasiticides ; produits pour la purification de l'air ; produits pour neutraliser les odeurs ; lunette en papier pour siège de toilettes imprégnée de lotions antiseptique et/ou désinfectante et/ou désodorisante.
Lunette en papier pour siège de toilettes ; papier parfumé ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; tous ces produits à l'exclusion des livres et ouvrages de littérature sur tous supports et de l'édition de ces produits.
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