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Marques déposées par monsieur Micha KHOUGASSIAN
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F.T.E FILATURES TEXTILES EUROPEENNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

F.T.E FILATURES TEXTILES EUROPEENNE
Monsieur Micha KHOUGASSIAN
Monsieur Jean-Gilles KHOUGASSIAN

Numéro de dépôt :
98730838
Date de dépôt :
27/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2008

Présentation de la marque F.T.E FILATURES TEXTILES EUROPEENNE

Déposée le 27 avril 1998 par monsieur Micha KHOUGASSIAN et monsieur Jean-Gilles KHOUGASSIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « F.T.E FILATURES TEXTILES EUROPEENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-24 du 12 juin 1998.

Les déposants sont monsieur Micha KHOUGASSIAN domicilié(e) demeurant au 58, rue Pierre Corby, à Clamart (92) - France et monsieur Jean-Gilles KHOUGASSIAN domicilié(e) demeurant au 89, rue Condorcet, à Clamart (92) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude ARIE Sébastien CREPELLE Avocats à la Cour - France.

La marque F.T.E FILATURES TEXTILES EUROPEENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98730838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque F.T.E FILATURES TEXTILES EUROPEENNE est expirée depuis le 27 avril 2008.

Micha KHOUGASSIAN a également déposé les autres marques suivantes : KHOUGASSIAN


Monsieur Micha KHOUGASSIAN - demeurant au 58, rue Pierre Corby, à Clamart (92) - France

Monsieur Jean-Gilles KHOUGASSIAN - demeurant au 89, rue Condorcet, à Clamart (92) - France


Claude ARIE Sébastien CREPELLE Avocats à la Cour - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-46

Publication - Publication le 12 juin 1998 au BOPI 1998-24

Fils à usage textiles. Tissus ; couvertures de lits et de tables. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.