Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA VELOMANIA FRANCAISE
MICELI SALVATORE

Numéro de dépôt :
97673218
Date de dépôt :
07/04/1997
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/04/2007

Présentation de la marque LA VELOMANIA FRANCAISE

Déposée le 7 avril 1997 par MICELI SALVATORE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA VELOMANIA FRANCAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-21 du 23 mai 1997.

Le déposant est MICELI SALVATORE, domicilié(e) RESIDENCE LES PERVENCHES - ESCALIER F RUE ROLAND GARROS, 83600 FREJUS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR MICELI SALVATORE - France.

La marque LA VELOMANIA FRANCAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97673218.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA VELOMANIA FRANCAISE est expirée depuis le 7 avril 2007.


MICELI SALVATORE - RESIDENCE LES PERVENCHES - ESCALIER F RUE ROLAND GARROS, 83600 FREJUS - France


MONSIEUR MICELI SALVATORE - France


Inscription le 2 juillet 2004 - Transmission totale de propriété n°396849 - Publication au BOPI 2004-07-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-39

Publication - Publication le 23 mai 1997 au BOPI 1997-21

Divertissement Activité sportive Jeu Papier et carton brut ou mi-ouvré pour la papeterie ou l'imprimerie Matière plastique à savoir: pions, dés, cartes à jouer

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.