Marque renouvelée - Marque en non vigueur
CAP NOE
Numéro de dépôt :
922204
Date de dépôt :
16/04/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CAP NOE
Déposée le 16 avril 1975 par monsieur Micéli (Joseph) et M. Micéli (Francois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CAP NOE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CAP NOE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 922204.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription - Transmission de propriété n°116511 - Publication au BOPI 1976-457